Capitaux non réglés / AGIRA
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Le Vétérinaire libéral doit bien se couvrir pour faire face en cas de maladie ou d’invalidité

De nombreux vétérinaires ignorent les prestations du régime Invalidité-décès de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des Vétérinaires ou CARPV qui couvre en partie les accidents graves de la vie, sous réserve d’une cotisation annuelle. Par ailleurs, les assurances facultatives qu’ils peuvent souscrire sont rarement adaptées à la profession.

Un accident de ski ou de voiture, le coup de dent ou de sabot d’un client à quatre pattes, un geste malheureux en cuisinant, etc., et c’est le passage à vide, si le Vétérinaire libéral n’a pas pris soin de bien s’assurer :
• plus de revenus du tout et des charges à payer pour celui qui exerce seul ;
• plus de revenus pour celui qui exerce en groupe avec bien des sujets de crispation avec ses associés au sujet des charges de la structure. Crispations qui deviendront d’autant plus forte que l’arrêt de travail s’inscrira dans la durée.

En effet, la couverture décès et invalidité de la CARPV doit être considérée comme une base à compléter. Dans le cadre d’une maladie ou d’un accident, il n’existe aucune garantie, aucune indemnité pendant l’arrêt de travail. Or, le praticien exerce souvent en clinique, il faut assurer le salaire du personnel, continuer à payer les charges et rembourser les emprunts. Il est confronté à un besoin absolu de se garantir, faute de quoi la situation peut rapidement devenir dramatique.

Opter pour un organisme spécialisé qui tient compte des spécificités du métier
Il y a trois familles de risques en matière de prévoyance du vétérinaire. L’incapacité temporaire totale (ITT) pour laquelle il est possible de se couvrir afin de percevoir des indemnités journalières, l’incapacité permanente partielle ou totale (IPP ou IPT) qui ouvre droit à une rente d’invalidité, et la perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) qui est assimilée au décès. Pour ces différents risques, il convient de se couvrir selon sa situation personnelle et professionnelle.

D’abord pour pallier l’absence de revenus et couvrir ses propres besoins avec des indemnités journalières. Dans ce cadre, différentes formules sont possibles : la garantie peut débuter dès le 8ème jour d’arrêt de travail et aller jusqu’au trois cent soixante-cinquième, afin de couvrir la période de carence de la CARPV. Ensuite, il peut être utile d’opter pour une garantie d’indemnités journalières de longue durée, afin de compléter la rente versée par la CARPV. Ou encore de choisir une garantie invalidité, qui permet de compenser une perte de revenus partielle ou totale.

Une autre nécessite absolue consiste à couvrir les frais professionnels, les charges comme les salaires des collaborateurs, les factures d’électricité, les locations immobilières et mobilières etc. Pour évaluer le montant à assurer, il convient de se reporter à la déclaration fiscale ou au prévisionnel. Il faut également souscrire une rente invalidité en cas d’IPP ou d’IPT, ainsi qu’un capital décès-PTIA.

Rien n’est prévu pour la reconversion des jeunes ou la maternité des femmes
Quant aux « jeunes diplômés, ils ont également intérêt à prévoir un capital reconversion au cas où ils seraient amenés à devoir changer de métier. Les femmes doivent souscrire une couverture maternité, en veillant à la prise en charge d’une éventuelle grossesse pathologique.

Autre point d’attention pour les vétérinaires exerçant à plusieurs à propos des pactes d’associés décrivant les dispositions prises entre associés pour le rachat de parts en cas décès ou d’invalidité professionnelle de l’un d’eux et les contrats d’exercice en groupe dans le cadre des sociétés d’exercice (SEL : Société d’exercice libéral ou SCP : Société civile professionnelles).

En effet, l’imprécision dans la rédaction des obligations entre associés peut empêcher une bonne couverture assurantielle. Pour construire, des statuts, un pacte d’associé, un règlement intérieur, des délibérations d’AG, etc., il faut s’adresser à un avocat spécialisé ou au Conseil supérieur de l’Ordre qui propose des contrats types.

Enfin, il y a naturellement la responsabilité civile professionnelle. Les cotisations sont faibles, mais c’est indispensable.