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FAQ exercice en groupe

L'offre de contrat de groupe GPM est-elle adaptée à tous les modes d'exercice en groupe?

Oui. GPM dispose de deux types de contrats décès - incapacité couvrant à la fois les sociétés d'exercice, tels que la SEL, et les modes d'exercice en groupe se limitant à la mise en commun de moyens, notamment les SCM. 

Ce contrat concerne t-il aussi les petits cabinets ?

Oui. Il s’adapte à toutes les tailles de structure.

Faut-il que tous les associés adhèrent au contrat de groupe ?

Oui, sauf restriction médicale concernant l’un des associés, l’adhésion de tous est obligatoire. Elle simplifie d’ailleurs considérablement les relations entre associés en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès de l’un des associés. 



Quelles garanties comportent ces contrats? 

Le contrat des SEL, adapté aux spécificités de fonctionnement  de ce type de structure comprend une garantie en cas de décès des associés dont le bénéficiaire peut être, selon les configurations et besoins existants, la SEL ou les coassociés survivants. Il inclut aussi une garantie de prise en charge des frais généraux permanents de la SEL en cas d’incapacité de travail des associés exploitants.

Le contrat d’exercice en groupe inclut également une garantie en cas de décès des associés dont les bénéficiaires sont les coassociés survivants ; Une garantie en cas d’incapacité de travail du membre est également prévue pour garantir chacun de la quote part des frais généraux à sa charge au sein du groupe.


Comment est calculé le capital assuré pour chaque associé adhérent ?

Le capital assuré en cas de décès est fonction de la valeur économique des parts de chacun, généralement calculée par l'expert comptable. Si la SEL est bénéficiaire, ce montant sera majoré de l'impôt sur les sociétés dont sera redevable la SEL sur le capital perçu. 



Comment être sûr que l’on reste bien assuré si la valeur du cabinet évolue ?

Les valeurs des capitaux assurés et des indemnités journalières sont revalorisées en fonction de l’évolution de votre compte d’exploitation, de votre bilan et des besoins du groupe. Cette mise à jour se fait avec votre conseiller GPM.


Comment est défini le montant des cotisations ?

Les cotisations sont calculées individuellement en fonction de l’âge de chaque associé et du montant des garanties décès et incapacité de travail souscrites sur la tête de chacun d’eux.

 

 

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